Comment détermine-t-on si un sol est pollué ?

Lors de la vente d'un terrain, le notaire demande des attestations du sol à l'OVAM (Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij). Selon l'historique et les activités actuelles du site, une étude du sol peut s'avérer nécessaire. Pour ce faire, un expert en pollution du sol agréé doit être désigné pour lancer la procédure. Une étude du sol se déroule en trois étapes :

1. Étude d'orientation du sol (OBO) :

En cas de cessation d'une activité ou de cession d'un terrain à risque, une OBO est requise. On y examine l'historique des permis et on étudie les emplacements à risque du terrain.

2. Étude descriptive du sol (BBO) :

Si l'OBO révèle la présence d'une pollution, une étude complémentaire permet d'en déterminer l'ampleur. Une fois que tout est cartographié, une estimation des coûts de l'assainissement est établie.

3. Projet d'assainissement du sol (BSP) :

Après l'étude d'orientation, un expert en pollution du sol élabore une approche d'assainissement. L'OVAM doit l'approuver avant que les travaux d'assainissement puissent commencer.

Quels sont les scénarios pour le vendeur ?

  • Le sol n'est pas pollué et peut être vendu sans souci.
  • En cas de pollution historique, dont le propriétaire actuel n'est pas responsable, il peut s'agir de « possession innocente ». Dans ce cas, l'OVAM prendra l'assainissement en charge.
  • Si la pollution a été causée par le propriétaire actuel, celui-ci est responsable de l'assainissement et doit le financer lui-même.
  • Un propriétaire peut aussi choisir de ne pas réaliser lui-même l'assainissement et de vendre le terrain assainissement compris. Pour cela, l'acheteur doit constituer une garantie auprès de l'OVAM. Par cette garantie, l'acheteur reprend les obligations du pollueur d'assainir le site. Les coûts d'assainissement sont budgétisés et déduits de la valeur immobilière. Le vendeur est ainsi totalement déchargé de la problématique de l'assainissement.

Processus d'assainissement d'un sol pollué

Lorsque Hexagon acquiert un site nécessitant un assainissement, nous nous attaquons au cœur de la pollution et limitons au maximum les effets négatifs. Il existe trois grands types de pollution, chacun avec sa propre approche : la pollution de l'air, du sol et des eaux souterraines. En cas de pollution des eaux souterraines, l'eau est pompée et épurée. En cas de pollution du sol, la terre polluée est excavée et acheminée vers un centre de traitement, où elle peut être assainie par voie biologique, physico-chimique ou thermique.

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Chez Hexagon, nous disposons de tout le savoir-faire nécessaire pour évaluer correctement les pollutions et les intégrer dans un plan de développement équilibré.

Jelle Vandendriessche, directeur d'Hexagon

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En tant que promoteur immobilier durable, Hexagon possède une vaste expérience dans la reconversion de sites pollués. Vous êtes propriétaire d'une parcelle, d'un terrain ou d'un site, pollué ou non ? Optez pour une vente sans souci à Hexagon.

"Nous possédons le savoir-faire pour évaluer correctement les pollutions et les intégrer dans un plan de développement équilibré. Nous travaillons de manière rentable, reprenons le risque et communiquons en toute transparence. Cela garantit une situation gagnant-gagnant pour le vendeur comme pour l'environnement", explique Jelle Vandendriessche, directeur d'Hexagon.

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